PASCAL CATTANI ARCHITECTE

Active

Siren753 260 769SARL44118 LA CHEVROLIERECréée le 09 août 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 753 260 769, PASCAL CATTANI ARCHITECTE est une SARL créée le 9 août 2012. Elle est domiciliée 6 Pl des Harrouys, 44118 La Chevroliere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Elle est dirigée par PASCAL CATTANI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

INSEE

Dénomination: PASCAL CATTANI ARCHITECTE
SIREN: 753 260 769
SIRET (siège): 753 260 769 00025
N° TVA intracommunautaire: FR91753260769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 753 260 769
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 août 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 09 août 2012
Siège social: 6 PL DES HARROUYS, 44118, LA CHEVROLIERE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste.

Finances de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

INSEE

PASCAL CATTANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2012) · 14 ans

SONIA NACEUR

Autre

Depuis la création (09 août 2012) · 14 ans

Établissements de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

44118 LA CHEVROLIERESiègeActif
753 260 769 00025 · ouvert le 17 juillet 2012 · NAF 7111Z
75011 PARISFermé
753 260 769 00017 · ouvert le 17 juillet 2012 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2021

Acte

Dépôt du 09 août 2012

Acte

Comptes annuels de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CATTANI ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL CATTANI ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL CATTANI ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL CATTANI ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL CATTANI ARCHITECTE

BODACC

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 février 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
21 mars 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
02 février 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
29 mars 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
04 décembre 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
23 mars 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
22 mars 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
08 décembre 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
23 août 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
07 novembre 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
05 février 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
30 décembre 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
02 juin 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

30 août 2024création
Date d'effet : 09 août 2012

Questions fréquentes sur PASCAL CATTANI ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL CATTANI ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de PASCAL CATTANI ARCHITECTE est 753 260 769. Le SIRET de son siège social est 753 260 769 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91753260769.

Qui dirige PASCAL CATTANI ARCHITECTE ?

PASCAL CATTANI ARCHITECTE est dirigée par PASCAL CATTANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASCAL CATTANI ARCHITECTE ?

Le siège social de PASCAL CATTANI ARCHITECTE est situé 6 Pl des Harrouys, 44118 La Chevroliere.