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PASCAL CHANTAL

Active
Siren439 676 842Entrepreneur individuel04140 SEYNECréée le 01 septembre 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 676 842, PASCAL CHANTAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2001. Son siège social est situé Grande rue et rue Barri, 04140 Seyne. Son activité principale relève du code NAF 554B.

Fiche d'identité de PASCAL CHANTAL

Dénomination
PASCAL CHANTAL
SIREN
439 676 842
SIRET (siège)
439 676 842 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94439676842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 676 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
554B
Date de création
01 septembre 2001
Siège social
GRANDE RUE ET RUE BARRI, 04140, SEYNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL CHANTAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASCAL CHANTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL CHANTAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL CHANTAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04140 SEYNESiègeFermé

    439 676 842 00016 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 554B

Documents juridiques de PASCAL CHANTAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL CHANTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CHANTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL CHANTAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PASCAL CHANTAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 03 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 septembre 2008 · publié le 10 décembre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE

Aucune mention de PASCAL CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL CHANTAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 septembre 2008 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2001

Questions fréquentes sur PASCAL CHANTAL

Quel est le numéro SIREN de PASCAL CHANTAL ?

Le numéro SIREN de PASCAL CHANTAL est 439 676 842. Le SIRET de son siège social est 439 676 842 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94439676842.

Où se situe le siège social de PASCAL CHANTAL ?

Le siège social de PASCAL CHANTAL est situé Grande rue et rue Barri, 04140 Seyne.

PASCAL CHANTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL CHANTAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. PASCAL CHANTAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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