PASCAL CHAUVIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
PASCAL CHAUVIN est une SARL immatriculée le 6 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 353 876. Le siège social de l'entreprise se trouve za des Gouvernaux Ii, 26120 Chabeuil. Son activité principale relève du code NAF 4332A. PASCAL CHAUVIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PASCAL CHAUVIN
INSEE- Dénomination
- PASCAL CHAUVIN
- SIREN
- 533 353 876
- SIRET (siège)
- 533 353 876 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR80533353876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 353 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 06 juillet 2011
- Siège social
- ZA DES GOUVERNAUX II, 26120, CHABEUIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL CHAUVIN
Fourniture et pose de Menuiseries travaux accessoires lies a l'activité principale
Finances de PASCAL CHAUVIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL CHAUVIN
INSEEÉtablissements de PASCAL CHAUVIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26120 CHABEUILSiègeActif
533 353 876 00022 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 4332A
- 26000 VALENCEFermé
533 353 876 00014 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 4332A
Documents juridiques de PASCAL CHAUVIN
INPIComptes annuels de PASCAL CHAUVIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CHAUVIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL CHAUVIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL CHAUVIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PASCAL CHAUVIN. Elle date de 2011. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 01 juin 2011 · N° 10/10411
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASCAL CHAUVIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL CHAUVIN
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
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Greffe du Tribunal de Commerce de romans
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Greffe du Tribunal de Commerce de romans
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Greffe du Tribunal de Commerce de romans
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- création
Date d'effet : 06 juillet 2011
Questions fréquentes sur PASCAL CHAUVIN
Quel est le numéro SIREN de PASCAL CHAUVIN ?
Le numéro SIREN de PASCAL CHAUVIN est 533 353 876. Le SIRET de son siège social est 533 353 876 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80533353876.
Qui dirige PASCAL CHAUVIN ?
PASCAL CHAUVIN est dirigée par PASCAL CHAUVIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PASCAL CHAUVIN ?
Le siège social de PASCAL CHAUVIN est situé za des Gouvernaux Ii, 26120 Chabeuil.
PASCAL CHAUVIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL CHAUVIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL CHAUVIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL CHAUVIN.
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