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PASCAL CLAIR

Active
Siren419 502 679659717520 NEUILLACCréée le 09 juillet 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
276 k€
Effectif
Non publié

PASCAL CLAIR est une 6597 immatriculée le 9 juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 502 679. Son siège social est situé 6 Che de la Genebriere, 17520 Neuillac. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par PASCAL CLAIR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PASCAL CLAIR

Dénomination
PASCAL CLAIR
SIREN
419 502 679
SIRET (siège)
419 502 679 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76419502679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 502 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
6597
Capital social
276 488 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
09 juillet 1998
Siège social
6 CHE DE LA GENEBRIERE, 17520, NEUILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL CLAIR

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi n 88-1202 du 30 décembre 1988. La superficie mise en valeur ne peut excéder 10 surfaces minimums d'installation (S.M.I) Cette activité est exercée par l'exploitation de biens agricoles par les associés, achetés ou pris à bail par elle ou mis à sa disposition par ses membres, et généralement toutes activités se rattachant directement ou indirectement à l'objet social et de nature à faciliter sa réalisation ainsi que toutes activités mobilières ou immobilières complémentaires et connexes à l'objet ci-dessus défini, tant qu'elles ne modifient pas le caractère agricole et civil de la société.

Finances de PASCAL CLAIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL CLAIR

PC

PASCAL CLAIR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2025

AC

AUGUSTIN CLAIR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2026

Anciens dirigeants (1)

MC

Marianne, Bé CLAIR

Gérant · de janvier 2024 à mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PASCAL CLAIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17520 NEUILLACSiègeActif

    419 502 679 00014 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL CLAIR

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Comptes annuels de PASCAL CLAIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL CLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL CLAIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL CLAIR

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAIR Augustin, Francois, Rémi

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAIR Pascal

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Gérant : CLAIR Marianne, Bénédicte

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1998

Questions fréquentes sur PASCAL CLAIR

Quel est le numéro SIREN de PASCAL CLAIR ?

Le numéro SIREN de PASCAL CLAIR est 419 502 679. Le SIRET de son siège social est 419 502 679 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76419502679.

Qui dirige PASCAL CLAIR ?

PASCAL CLAIR est dirigée par PASCAL CLAIR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASCAL CLAIR ?

Le siège social de PASCAL CLAIR est situé 6 Che de la Genebriere, 17520 Neuillac.

PASCAL CLAIR est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL CLAIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL CLAIR.