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PASCAL COLETTE

Active
Siren431 591 585Entrepreneur individuel84160 PUYVERTCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL COLETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 431 591 585. Elle est domiciliée av de la Graviere Lot le Vieux Colombier, 84160 Puyvert. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL COLETTE

Dénomination
PASCAL COLETTE
SIREN
431 591 585
SIRET (siège)
431 591 585 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46431591585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 591 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
AV DE LA GRAVIERE LOT LE VIEUX COLOMBIER, 84160, PUYVERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL COLETTE

Autre création artistique

Finances de PASCAL COLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL COLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL COLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84160 PUYVERTSiègeActif

    431 591 585 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 9003B

Documents juridiques de PASCAL COLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL COLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL COLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL COLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PASCAL COLETTE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL COLETTE ?

Le numéro SIREN de PASCAL COLETTE est 431 591 585. Le SIRET de son siège social est 431 591 585 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46431591585.

Où se situe le siège social de PASCAL COLETTE ?

Le siège social de PASCAL COLETTE est situé av de la Graviere Lot le Vieux Colombier, 84160 Puyvert.

PASCAL COLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL COLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL COLETTE.

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