PASCAL CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 910 585 157, PASCAL CONSTANCE est une 1000 créée le 3 janvier 2022. Son siège social est situé CHE de la Gabelle, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PASCAL CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- PASCAL CONSTANCE
- SIREN
- 910 585 157
- SIRET (siège)
- 910 585 157 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR64910585157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 585 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 03 janvier 2022
- Siège social
- CHE de la Gabelle, 06220, Vallauris
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL CONSTANCE
Activités spécialisées de design
Finances de PASCAL CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL CONSTANCE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06220 VallaurisSiègeActif
910 585 157 00035 · ouvert le 22 février 2022 · NAF 7410Z
- 06160 ANTIBESFermé
910 585 157 00019 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 7410Z
- 06000 NiceFermé
910 585 157 00027 · ouvert le 08 novembre 2023 · NAF 7410Z
Documents juridiques de PASCAL CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 2022
Questions fréquentes sur PASCAL CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de PASCAL CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de PASCAL CONSTANCE est 910 585 157. Le SIRET de son siège social est 910 585 157 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64910585157.
Où se situe le siège social de PASCAL CONSTANCE ?
Le siège social de PASCAL CONSTANCE est situé CHE de la Gabelle, 06220 Vallauris.
PASCAL CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL CONSTANCE.
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