PASCAL CONSTRUCTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PASCAL CONSTRUCTION est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 299 434. Son siège social est situé A Che des Vignasses, 30340 Rousson. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par YVAN PASCAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PASCAL CONSTRUCTION
INSEE- Dénomination
- PASCAL CONSTRUCTION
- SIREN
- 509 299 434
- SIRET (siège)
- 509 299 434 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR01509299434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 299 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 12 décembre 2008
- Siège social
- A CHE DES VIGNASSES, 30340, ROUSSON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL CONSTRUCTION
Tous travaux de maçonnerie générale
Finances de PASCAL CONSTRUCTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL CONSTRUCTION
INSEEÉtablissements de PASCAL CONSTRUCTION
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30340 ROUSSONSiègeActif
509 299 434 00035 · ouvert le 07 novembre 2012 · NAF 4399C
- 30110 SAINTE-CECILE-D'ANDORGEFermé
509 299 434 00019 · ouvert le 25 octobre 2008 · NAF 4399C
- 30100 ALESFermé
509 299 434 00027 · ouvert le 07 novembre 2012 · NAF 4399C
Documents juridiques de PASCAL CONSTRUCTION
INPIComptes annuels de PASCAL CONSTRUCTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CONSTRUCTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL CONSTRUCTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL CONSTRUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL CONSTRUCTION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASCAL CONSTRUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL CONSTRUCTION
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-12 · Début d'activité : 2008-10-25
- création
Date d'effet : 12 décembre 2008
Marchés publics de PASCAL CONSTRUCTION
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à PASCAL CONSTRUCTION et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 43,8 k€.
Nouveau Marché Ordinaire
COMMUNE DE LAVAL-PRADEL (MAIRIE) · notifié le 18 mai 2026 · Procédure adaptée · 1 mois · 1 offre reçue
43,8 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur PASCAL CONSTRUCTION
Quel est le numéro SIREN de PASCAL CONSTRUCTION ?
Le numéro SIREN de PASCAL CONSTRUCTION est 509 299 434. Le SIRET de son siège social est 509 299 434 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01509299434.
Qui dirige PASCAL CONSTRUCTION ?
PASCAL CONSTRUCTION est dirigée par YVAN PASCAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PASCAL CONSTRUCTION ?
Le siège social de PASCAL CONSTRUCTION est situé A Che des Vignasses, 30340 Rousson.
PASCAL CONSTRUCTION est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL CONSTRUCTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL CONSTRUCTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL CONSTRUCTION.
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