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PASCAL DANIEL

Active
Siren393 247 374100015100 NEUVEGLISE-SUR-TRUYERECréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 247 374, PASCAL DANIEL est une 1000 créée le 1er avril 1992. Son siège social est situé Chambernon, 15100 Neuveglise-sur-Truyere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL DANIEL

Dénomination
PASCAL DANIEL
SIREN
393 247 374
SIRET (siège)
393 247 374 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04393247374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 247 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1992
Siège social
CHAMBERNON, 15100, NEUVEGLISE-SUR-TRUYERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASCAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15100 NEUVEGLISE-SUR-TRUYERESiègeActif

    393 247 374 00019 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASCAL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur PASCAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASCAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASCAL DANIEL est 393 247 374. Le SIRET de son siège social est 393 247 374 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04393247374.

Où se situe le siège social de PASCAL DANIEL ?

Le siège social de PASCAL DANIEL est situé Chambernon, 15100 Neuveglise-sur-Truyere.

PASCAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL DANIEL.

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