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PASCAL DAVID

Active
Siren443 438 601100031370 LABASTIDE-CLERMONTCréée le 24 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 438 601, PASCAL DAVID est une 1000 créée le 24 septembre 2002. Elle est domiciliée 66 Rte du Pouy de Touges, 31370 Labastide-Clermont. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL DAVID

Dénomination
PASCAL DAVID
SIREN
443 438 601
SIRET (siège)
443 438 601 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03443438601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 438 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
24 septembre 2002
Siège social
66 RTE DU POUY DE TOUGES, 31370, LABASTIDE-CLERMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL DAVID

TVX REVETEMENTS SOLS ET MURS

Finances de PASCAL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31370 LABASTIDE-CLERMONTSiègeActif

    443 438 601 00025 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4333Z

  • 31600 MURETFermé

    443 438 601 00017 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4333Z

Documents juridiques de PASCAL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2002

Questions fréquentes sur PASCAL DAVID

Quel est le numéro SIREN de PASCAL DAVID ?

Le numéro SIREN de PASCAL DAVID est 443 438 601. Le SIRET de son siège social est 443 438 601 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03443438601.

Où se situe le siège social de PASCAL DAVID ?

Le siège social de PASCAL DAVID est situé 66 Rte du Pouy de Touges, 31370 Labastide-Clermont.

PASCAL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL DAVID.

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