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PASCAL DELPHINE

Active
Siren479 809 659Entrepreneur individuel69400 PORTE-DES-PIERRES-DOREESCréée le 11 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL DELPHINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 809 659. Son siège social est situé Le Challier, 69400 Porte-des-Pierres-Dorees. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL DELPHINE

Dénomination
PASCAL DELPHINE
SIREN
479 809 659
SIRET (siège)
479 809 659 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11479809659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 809 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
11 novembre 2004
Siège social
LE CHALLIER, 69400, PORTE-DES-PIERRES-DOREES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL DELPHINE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASCAL DELPHINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL DELPHINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL DELPHINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 PORTE-DES-PIERRES-DOREESSiègeFermé

    479 809 659 00010 · ouvert le 11 novembre 2004 · NAF 011G

Documents juridiques de PASCAL DELPHINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL DELPHINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL DELPHINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL DELPHINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL DELPHINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL DELPHINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL DELPHINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 2004

Questions fréquentes sur PASCAL DELPHINE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL DELPHINE ?

Le numéro SIREN de PASCAL DELPHINE est 479 809 659. Le SIRET de son siège social est 479 809 659 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11479809659.

Où se situe le siège social de PASCAL DELPHINE ?

Le siège social de PASCAL DELPHINE est situé Le Challier, 69400 Porte-des-Pierres-Dorees.

PASCAL DELPHINE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL DELPHINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL DELPHINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL DELPHINE.

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