Pascal Domitille

Active

Siren947 895 033Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 947 895 033, Pascal Domitille est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 15 rue Robert, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de Pascal Domitille

INSEE

Dénomination: Pascal Domitille
SIREN: 947 895 033
SIRET (siège): 947 895 033 00019
N° TVA intracommunautaire: FR34947895033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 947 895 033
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: -
Siège social: 15 RUE ROBERT, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Pascal Domitille

Activité de critique d'art et de commissaire d'exposition. Conception et réalisation d'expositions ainsi que de textes théoriques sur l'art.

Finances de Pascal Domitille

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Pascal Domitille

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Pascal Domitille

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
947 895 033 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 9003B

Documents juridiques de Pascal Domitille

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Pascal Domitille

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Pascal Domitille. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Pascal Domitille

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pascal Domitille. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Pascal Domitille n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Pascal Domitille

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur Pascal Domitille

Quel est le numéro SIREN de Pascal Domitille ?

Le numéro SIREN de Pascal Domitille est 947 895 033. Le SIRET de son siège social est 947 895 033 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34947895033.

Où se situe le siège social de Pascal Domitille ?

Le siège social de Pascal Domitille est situé 15 rue Robert, 42000 Saint-Etienne.