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PASCAL ELIANE

Active
Siren909 469 512Entrepreneur individuel13260 CASSISCréée le 01 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL ELIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2017 sous le numéro SIREN 909 469 512. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av du 11 Novembre 1918 le Monticule Bt d, 13260 Cassis. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL ELIANE

Dénomination
PASCAL ELIANE
SIREN
909 469 512
SIRET (siège)
909 469 512 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17909469512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 469 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
3 AV DU 11 NOVEMBRE 1918 LE MONTICULE BT D, 13260, CASSIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL ELIANE

Location de logements

Finances de PASCAL ELIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL ELIANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL ELIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13260 CASSISSiègeActif

    909 469 512 00018 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASCAL ELIANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL ELIANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL ELIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL ELIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL ELIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL ELIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL ELIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur PASCAL ELIANE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL ELIANE ?

Le numéro SIREN de PASCAL ELIANE est 909 469 512. Le SIRET de son siège social est 909 469 512 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17909469512.

Où se situe le siège social de PASCAL ELIANE ?

Le siège social de PASCAL ELIANE est situé 3 av du 11 Novembre 1918 le Monticule Bt d, 13260 Cassis.

PASCAL ELIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL ELIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL ELIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL ELIANE.

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