CheckersProcédures

PASCAL EMILIE

Active
Siren899 764 401Entrepreneur individuel31150 GRATENTOURCréée le 22 mars 2021
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL EMILIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2021, identifié par le SIREN 899 764 401. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 rue de Maurys A, 31150 Gratentour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de PASCAL EMILIE

Dénomination
PASCAL EMILIE
SIREN
899 764 401
SIRET (siège)
899 764 401 00027
N° TVA intracommunautaire
FR10899764401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 764 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
22 mars 2021
Siège social
102 RUE DE MAURYS A, 31150, GRATENTOUR
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PASCAL EMILIE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PASCAL EMILIE

ACCOMPAGNEMENT VAE ET FORMATION OCCASIONNELLE DANS LA PETITE ENFANCE, SANITAIRE ET SOCIAL

Finances de PASCAL EMILIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL EMILIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL EMILIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31150 GRATENTOURSiègeActif

    899 764 401 00027 · ouvert le 25 mars 2024 · NAF 9609Z

  • 31140 AUCAMVILLEFermé

    899 764 401 00019 · ouvert le 22 mars 2021 · NAF 9602B

Documents juridiques de PASCAL EMILIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de PASCAL EMILIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL EMILIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL EMILIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL EMILIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL EMILIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL EMILIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2021

Questions fréquentes sur PASCAL EMILIE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL EMILIE ?

Le numéro SIREN de PASCAL EMILIE est 899 764 401. Le SIRET de son siège social est 899 764 401 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10899764401.

Où se situe le siège social de PASCAL EMILIE ?

Le siège social de PASCAL EMILIE est situé 102 rue de Maurys A, 31150 Gratentour.

PASCAL EMILIE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL EMILIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL EMILIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL EMILIE.