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PASCAL EMMA

Active
Siren790 369 912Entrepreneur individuel84410 BédoinCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL EMMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 369 912. Elle est domiciliée 510 CHE des Chalons, 84410 Bédoin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL EMMA

Dénomination
PASCAL EMMA
SIREN
790 369 912
SIRET (siège)
790 369 912 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38790369912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 369 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
510 CHE des Chalons, 84410, Bédoin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL EMMA

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne

Finances de PASCAL EMMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL EMMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL EMMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84410 BédoinSiègeActif

    790 369 912 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL EMMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL EMMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL EMMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL EMMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL EMMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL EMMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL EMMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur PASCAL EMMA

Quel est le numéro SIREN de PASCAL EMMA ?

Le numéro SIREN de PASCAL EMMA est 790 369 912. Le SIRET de son siège social est 790 369 912 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38790369912.

Où se situe le siège social de PASCAL EMMA ?

Le siège social de PASCAL EMMA est situé 510 CHE des Chalons, 84410 Bédoin.

PASCAL EMMA est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL EMMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL EMMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL EMMA.

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