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PASCAL EMMANUEL

Active
Siren500 383 542Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 15 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 500 383 542, PASCAL EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 2007. Son siège social est situé 21 rue des Oiseaux, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL EMMANUEL

Dénomination
PASCAL EMMANUEL
SIREN
500 383 542
SIRET (siège)
500 383 542 00031
N° TVA intracommunautaire
FR75500383542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 383 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
15 octobre 2007
Siège social
21 RUE DES OISEAUX, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PASCAL EMMANUEL

Agences immobilières

Finances de PASCAL EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL EMMANUEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    500 383 542 00031 · ouvert le 22 août 2011 · NAF 6831Z

  • 25350 MANDEUREActif

    500 383 542 00023 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    500 383 542 00015 · ouvert le 15 octobre 2007 · NAF 4791B

Documents juridiques de PASCAL EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2007

Questions fréquentes sur PASCAL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de PASCAL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de PASCAL EMMANUEL est 500 383 542. Le SIRET de son siège social est 500 383 542 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75500383542.

Où se situe le siège social de PASCAL EMMANUEL ?

Le siège social de PASCAL EMMANUEL est situé 21 rue des Oiseaux, 25000 Besancon.

PASCAL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL EMMANUEL.

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