PASCAL EMMANUELLE

Active

Siren797 605 037Entrepreneur individuel57680 NOVEANT-SUR-MOSELLECréée le 01 août 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2006 sous le numéro SIREN 797 605 037. Son siège social est situé à Noveant-sur-Moselle (57680). Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de PASCAL EMMANUELLE

INSEE

Dénomination: PASCAL EMMANUELLE
SIREN: 797 605 037
SIRET (siège): 797 605 037 00010
N° TVA intracommunautaire: FR14797605037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 605 037
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 01 août 2006
Siège social: 57680, NOVEANT-SUR-MOSELLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL EMMANUELLE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de PASCAL EMMANUELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL EMMANUELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL EMMANUELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

57680 NOVEANT-SUR-MOSELLESiègeActif
797 605 037 00010 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 8690D

Documents juridiques de PASCAL EMMANUELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL EMMANUELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL EMMANUELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2006

Questions fréquentes sur PASCAL EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de PASCAL EMMANUELLE est 797 605 037. Le SIRET de son siège social est 797 605 037 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14797605037.

Où se situe le siège social de PASCAL EMMANUELLE ?

Le siège social de PASCAL EMMANUELLE est situé 57680 Noveant-sur-Moselle.