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PASCAL FABRICE

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Siren525 198 941Entrepreneur individuel42330 CUZIEUCréée le 30 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 525 198 941, PASCAL FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2010. Son siège social est situé 15 Che des Guichards, 42330 Cuzieu. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de PASCAL FABRICE

Dénomination
PASCAL FABRICE
SIREN
525 198 941
SIRET (siège)
525 198 941 00029
N° TVA intracommunautaire
FR33525198941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 198 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
30 septembre 2010
Siège social
15 CHE DES GUICHARDS, 42330, CUZIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL FABRICE

création, entretien espaces verts, terrassement, débroussaillage, élagage, tonte, taille, multi- services (bricolage intérieur et extérieur, débarrasse tout détritus, déneigement

Finances de PASCAL FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FABRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42330 CUZIEUSiègeActif

    525 198 941 00029 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 8130Z

  • 42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUYFermé

    525 198 941 00011 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PASCAL FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FABRICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-11 · Début d'activité : 2010-10-01

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2010

Questions fréquentes sur PASCAL FABRICE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FABRICE ?

Le numéro SIREN de PASCAL FABRICE est 525 198 941. Le SIRET de son siège social est 525 198 941 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33525198941.

Où se situe le siège social de PASCAL FABRICE ?

Le siège social de PASCAL FABRICE est situé 15 Che des Guichards, 42330 Cuzieu.

PASCAL FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FABRICE.

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