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PASCAL FERNAND

Active
Siren329 862 668Entrepreneur individuel34290 ALIGNAN-DU-VENTCréée le 15 mai 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 1984 sous le numéro SIREN 329 862 668. Son siège social est situé à Alignan-du-Vent (34290). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL FERNAND

Dénomination
PASCAL FERNAND
SIREN
329 862 668
SIRET (siège)
329 862 668 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30329862668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 862 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
15 mai 1984
Siège social
34290, ALIGNAN-DU-VENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL FERNAND

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASCAL FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FERNAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FERNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34290 ALIGNAN-DU-VENTSiègeFermé

    329 862 668 00012 · ouvert le 15 mai 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de PASCAL FERNAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1984

Questions fréquentes sur PASCAL FERNAND

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FERNAND ?

Le numéro SIREN de PASCAL FERNAND est 329 862 668. Le SIRET de son siège social est 329 862 668 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30329862668.

Où se situe le siège social de PASCAL FERNAND ?

Le siège social de PASCAL FERNAND est situé 34290 Alignan-du-Vent.

PASCAL FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FERNAND.

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