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PASCAL FRANCIS

Active
Siren407 638 527Entrepreneur individuel83460 LES ARCSCréée le 01 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1994 sous le numéro SIREN 407 638 527. Son siège social est situé Che de Gueringuier, 83460 Les Arcs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCIS

Dénomination
PASCAL FRANCIS
SIREN
407 638 527
SIRET (siège)
407 638 527 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24407638527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 638 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 mai 1994
Siège social
CHE DE GUERINGUIER, 83460, LES ARCS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL FRANCIS

Culture de la vigne

Finances de PASCAL FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeActif

    407 638 527 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1994

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCIS est 407 638 527. Le SIRET de son siège social est 407 638 527 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24407638527.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCIS ?

Le siège social de PASCAL FRANCIS est situé Che de Gueringuier, 83460 Les Arcs.

PASCAL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FRANCIS.

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