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PASCAL FRANCK

Active
Siren337 994 529Entrepreneur individuel13610 LE PUY-SAINTE-REPARADECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 337 994 529. Son siège social est situé Domaine d'Arnajon, 13610 Le Puy-Sainte-Reparade. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCK

Dénomination
PASCAL FRANCK
SIREN
337 994 529
SIRET (siège)
337 994 529 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16337994529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 994 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
DOMAINE D'ARNAJON, 13610, LE PUY-SAINTE-REPARADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL FRANCK

Activités d'architecture

Finances de PASCAL FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13610 LE PUY-SAINTE-REPARADESiègeActif

    337 994 529 00010 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PASCAL FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCK

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCK ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCK est 337 994 529. Le SIRET de son siège social est 337 994 529 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16337994529.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCK ?

Le siège social de PASCAL FRANCK est situé Domaine d'Arnajon, 13610 Le Puy-Sainte-Reparade.

PASCAL FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FRANCK.

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