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PASCAL FRANCK

Active
Siren481 663 961Entrepreneur individuel38550 CLONAS-SUR-VAREZECréée le 06 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 avril 2005 sous le numéro SIREN 481 663 961. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Imp des Etangs, 38550 Clonas-sur-Vareze. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCK

Dénomination
PASCAL FRANCK
SIREN
481 663 961
SIRET (siège)
481 663 961 00029
N° TVA intracommunautaire
FR64481663961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 663 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
06 avril 2005
Siège social
8 IMP DES ETANGS, 38550, CLONAS-SUR-VAREZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL FRANCK

Production d'électricité

Finances de PASCAL FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38550 CLONAS-SUR-VAREZESiègeActif

    481 663 961 00029 · ouvert le 26 avril 2022 · NAF 3511Z

  • 38550 CLONAS-SUR-VAREZEFermé

    481 663 961 00011 · ouvert le 14 mars 2005 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PASCAL FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2005

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCK

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCK ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCK est 481 663 961. Le SIRET de son siège social est 481 663 961 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64481663961.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCK ?

Le siège social de PASCAL FRANCK est situé 8 Imp des Etangs, 38550 Clonas-sur-Vareze.

PASCAL FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FRANCK.

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