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PASCAL FRANCOIS

Active
Siren352 548 853Entrepreneur individuel92800 PUTEAUXCréée le 22 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1989, identifié par le SIREN 352 548 853. Elle est domiciliée 16 rue Delariviere Lefoullon, 92800 Puteaux. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCOIS

Dénomination
PASCAL FRANCOIS
SIREN
352 548 853
SIRET (siège)
352 548 853 00055
N° TVA intracommunautaire
FR87352548853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 548 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
22 novembre 1989
Siège social
16 RUE DELARIVIERE LEFOULLON, 92800, PUTEAUX
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de PASCAL FRANCOIS

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASCAL FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCOIS

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 92800 PUTEAUXSiègeActif

    352 548 853 00055 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A

  • 75001 PARISFermé

    352 548 853 00014 · ouvert le 22 novembre 1989 · NAF 9003A

  • 75005 PARISFermé

    352 548 853 00022 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9003A

  • 75006 PARISFermé

    352 548 853 00030 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A

  • 75007 PARISFermé

    352 548 853 00048 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de PASCAL FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1989

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCOIS est 352 548 853. Le SIRET de son siège social est 352 548 853 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87352548853.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCOIS ?

Le siège social de PASCAL FRANCOIS est situé 16 rue Delariviere Lefoullon, 92800 Puteaux.

PASCAL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FRANCOIS.

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