PASCAL FRANCOISE

Active

Siren320 457 849Entrepreneur individuel86220 INGRANDESCréée le 28 octobre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL FRANCOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 1980, identifié par le SIREN 320 457 849. Elle est domiciliée Chateau de la Sybilliere, 86220 Ingrandes. Son activité principale relève du code NAF 8623Z.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCOISE

INSEE

Dénomination: PASCAL FRANCOISE
SIREN: 320 457 849
SIRET (siège): 320 457 849 00042
N° TVA intracommunautaire: FR60320457849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 320 457 849
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8623Z
Date de création: 28 octobre 1980
Siège social: CHATEAU DE LA SYBILLIERE, 86220, INGRANDES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASCAL FRANCOISE

Pratique dentaire

Finances de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCOISE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCOISE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

86220 INGRANDESSiègeActif
320 457 849 00042 · ouvert le 25 septembre 2001 · NAF 8623Z
45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYEFermé
320 457 849 00034 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 851E

Documents juridiques de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCOISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 28 octobre 1980

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCOISE est 320 457 849. Le SIRET de son siège social est 320 457 849 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60320457849.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCOISE ?

Le siège social de PASCAL FRANCOISE est situé Chateau de la Sybilliere, 86220 Ingrandes.