PASCAL FRANCOISE

Active

Siren532 792 660Entrepreneur individuel32450 SaramonCréée le 01 juillet 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2011 sous le numéro SIREN 532 792 660. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 PL Maurice Bouzin, 32450 Saramon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCOISE

INSEE

Dénomination: PASCAL FRANCOISE
SIREN: 532 792 660
SIRET (siège): 532 792 660 00039
N° TVA intracommunautaire: FR61532792660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 792 660
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 01 juillet 2011
Siège social: 2 PL Maurice Bouzin, 32450, Saramon
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PASCAL FRANCOISE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCOISE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCOISE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

32450 SaramonSiègeActif
532 792 660 00039 · ouvert le 18 décembre 2019 · NAF 8690D
32420 SIMORREFermé
532 792 660 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 8690D
32420 SIMORREFermé
532 792 660 00021 · ouvert le 18 décembre 2019 · NAF 8690D

Documents juridiques de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCOISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2011

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCOISE est 532 792 660. Le SIRET de son siège social est 532 792 660 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61532792660.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCOISE ?

Le siège social de PASCAL FRANCOISE est situé 2 PL Maurice Bouzin, 32450 Saramon.