PASCAL FRANCOISE

Active

Siren533 788 816Entrepreneur individuel26150 PONET-ET-SAINT-AUBANCréée le 01 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 533 788 816. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ponet-et-Saint-Auban (26150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCOISE

INSEE

Dénomination: PASCAL FRANCOISE
SIREN: 533 788 816
SIRET (siège): 533 788 816 00015
N° TVA intracommunautaire: FR56533788816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 533 788 816
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 26150, PONET-ET-SAINT-AUBAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL FRANCOISE

Culture de la vigne

Finances de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCOISE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCOISE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26150 PONET-ET-SAINT-AUBANSiègeActif
533 788 816 00015 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCOISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCOISE est 533 788 816. Le SIRET de son siège social est 533 788 816 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56533788816.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCOISE ?

Le siège social de PASCAL FRANCOISE est situé 26150 Ponet-et-Saint-Auban.