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PASCAL FREDERIC

Active
Siren344 254 446100084210 VENASQUECréée le 22 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FREDERIC est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 1988, identifiée par le SIREN 344 254 446. Elle est domiciliée Quartier Fonssargoule, 84210 Venasque. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de PASCAL FREDERIC

Dénomination
PASCAL FREDERIC
SIREN
344 254 446
SIRET (siège)
344 254 446 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82344254446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 254 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
22 janvier 1988
Siège social
QUARTIER FONSSARGOULE, 84210, VENASQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL FREDERIC

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de PASCAL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84210 VENASQUESiègeFermé

    344 254 446 00018 · ouvert le 22 janvier 1988 · NAF 0124Z

Documents juridiques de PASCAL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1988

Marques déposées par PASCAL FREDERIC

PASCAL FREDERIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • randolunes 2003

    N° 3213221 · Déposée le 05 mars 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 25, 41 · expirée le 05 mars 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PASCAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC est 344 254 446. Le SIRET de son siège social est 344 254 446 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82344254446.

Où se situe le siège social de PASCAL FREDERIC ?

Le siège social de PASCAL FREDERIC est situé Quartier Fonssargoule, 84210 Venasque.

PASCAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FREDERIC.

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