CheckersProcédures

PASCAL FREDERIC

Active
Siren398 316 687100030440 SAINT-ROMAN-DE-CODIERESCréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 316 687, PASCAL FREDERIC est une 1000 créée le 1er juillet 1994. Elle est domiciliée La Figuiere au Savel, 30440 Saint-Roman-de-Codieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de PASCAL FREDERIC

Dénomination
PASCAL FREDERIC
SIREN
398 316 687
SIRET (siège)
398 316 687 00035
N° TVA intracommunautaire
FR89398316687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 316 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
LA FIGUIERE AU SAVEL, 30440, SAINT-ROMAN-DE-CODIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL FREDERIC

Agences immobilières

Finances de PASCAL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30440 SAINT-ROMAN-DE-CODIERESSiègeActif

    398 316 687 00035 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6831Z

  • 77440 TROCY-EN-MULTIENFermé

    398 316 687 00027 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 924Z

Documents juridiques de PASCAL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur PASCAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC est 398 316 687. Le SIRET de son siège social est 398 316 687 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89398316687.

Où se situe le siège social de PASCAL FREDERIC ?

Le siège social de PASCAL FREDERIC est situé La Figuiere au Savel, 30440 Saint-Roman-de-Codieres.

PASCAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises agences immobilières

Toutes les entreprises avec le code NAF 6831Z

Entreprises à Saint-Roman-de-Codieres

Toutes les entreprises à Saint-Roman-de-Codieres