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PASCAL FREDERIC

Active
Siren401 357 736100017800 SAINT-PALAIS-DE-PHIOLINCréée le 01 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FREDERIC est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1995, identifiée par le SIREN 401 357 736. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Maine Chevalier Chez Mr Bouyer Raymond, 17800 Saint-Palais-de-Phiolin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de PASCAL FREDERIC

Dénomination
PASCAL FREDERIC
SIREN
401 357 736
SIRET (siège)
401 357 736 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95401357736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 357 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 juin 1995
Siège social
LE MAINE CHEVALIER CHEZ MR BOUYER RAYMOND, 17800, SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL FREDERIC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASCAL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17800 SAINT-PALAIS-DE-PHIOLINSiègeFermé

    401 357 736 00016 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 011A

Documents juridiques de PASCAL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur PASCAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC est 401 357 736. Le SIRET de son siège social est 401 357 736 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95401357736.

Où se situe le siège social de PASCAL FREDERIC ?

Le siège social de PASCAL FREDERIC est situé Le Maine Chevalier Chez Mr Bouyer Raymond, 17800 Saint-Palais-de-Phiolin.

PASCAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FREDERIC.

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