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PASCAL GERARD

Active
Siren331 480 566Entrepreneur individuel05190 EspinassesCréée le 09 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 480 566, PASCAL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 1985. Elle est domiciliée 28 RUE du Torrent de 30 Pas, 05190 Espinasses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de PASCAL GERARD

Dénomination
PASCAL GERARD
SIREN
331 480 566
SIRET (siège)
331 480 566 00024
N° TVA intracommunautaire
FR38331480566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 480 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
09 janvier 1985
Siège social
28 RUE du Torrent de 30 Pas, 05190, Espinasses
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL GERARD

Élevage d'autres animaux

Finances de PASCAL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05190 EspinassesSiègeActif

    331 480 566 00024 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0149Z

  • 05190 ESPINASSESFermé

    331 480 566 00016 · ouvert le 09 janvier 1985 · NAF 4332A

Documents juridiques de PASCAL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1985

Questions fréquentes sur PASCAL GERARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL GERARD ?

Le numéro SIREN de PASCAL GERARD est 331 480 566. Le SIRET de son siège social est 331 480 566 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38331480566.

Où se situe le siège social de PASCAL GERARD ?

Le siège social de PASCAL GERARD est situé 28 RUE du Torrent de 30 Pas, 05190 Espinasses.

PASCAL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL GERARD.

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