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PASCAL GERARD

Active
Siren391 132 701Entrepreneur individuel38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 01 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 391 132 701. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd Saint Michel le Tussah, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112A.

Fiche d'identité de PASCAL GERARD

Dénomination
PASCAL GERARD
SIREN
391 132 701
SIRET (siège)
391 132 701 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76391132701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 132 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112A
Date de création
01 avril 1993
Siège social
3 BD SAINT MICHEL LE TUSSAH, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL GERARD

Activité des géomètres

Finances de PASCAL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    391 132 701 00015 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 7112A

Documents juridiques de PASCAL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur PASCAL GERARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL GERARD ?

Le numéro SIREN de PASCAL GERARD est 391 132 701. Le SIRET de son siège social est 391 132 701 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76391132701.

Où se situe le siège social de PASCAL GERARD ?

Le siège social de PASCAL GERARD est situé 3 bd Saint Michel le Tussah, 38300 Bourgoin-Jallieu.

PASCAL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL GERARD.

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