CheckersProcédures

PASCAL GERARD

Active
Siren443 421 623Entrepreneur individuel01120 MONTLUELCréée le 30 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2002, identifié par le SIREN 443 421 623. Le siège social de l'entreprise se trouve 238 Grande rue, 01120 Montluel. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL GERARD

Dénomination
PASCAL GERARD
SIREN
443 421 623
SIRET (siège)
443 421 623 00028
N° TVA intracommunautaire
FR91443421623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 421 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
30 septembre 2002
Siège social
238 GRANDE RUE, 01120, MONTLUEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL GERARD

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de PASCAL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL GERARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01120 MONTLUELSiègeFermé

    443 421 623 00028 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 4619B

  • 38790 SAINT GEORGES D'ESPERANCHEFermé

    443 421 623 00010 · ouvert le 30 septembre 2002 · NAF 741J

Documents juridiques de PASCAL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2002

Questions fréquentes sur PASCAL GERARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL GERARD ?

Le numéro SIREN de PASCAL GERARD est 443 421 623. Le SIRET de son siège social est 443 421 623 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91443421623.

Où se situe le siège social de PASCAL GERARD ?

Le siège social de PASCAL GERARD est situé 238 Grande rue, 01120 Montluel.

PASCAL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL GERARD.

Entreprises similaires

Même activité à Montluel

Entreprises autres intermédiaires du commerce en produits divers

Toutes les entreprises avec le code NAF 4619B

Autres intermédiaires du commerce en produits divers à Montluel

Entreprises du même secteur à Montluel

Entreprises à Montluel

Toutes les entreprises à Montluel