PASCAL HABITAT CONCEPT

Active

Siren880 260 757SAS46090 Labastide-MarnhacCréée le 07 janvier 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 880 260 757, PASCAL HABITAT CONCEPT est une SAS créée le 7 janvier 2020. Son siège social est situé 451 CHE de Villesèque Lieudit Nougayrèdes, 46090 Labastide-Marnhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A. PASCAL BANZY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASCAL HABITAT CONCEPT

INSEE

Dénomination: PASCAL HABITAT CONCEPT
SIREN: 880 260 757
SIRET (siège): 880 260 757 00021
N° TVA intracommunautaire: FR60880260757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 880 260 757
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 7490A
Date de création: 07 janvier 2020
Siège social: 451 CHE de Villesèque Lieudit Nougayrèdes, 46090, Labastide-Marnhac
Établissements: 2
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de PASCAL HABITAT CONCEPT

pascalhabitatconcept.fr 06 67 98 40 47

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PASCAL HABITAT CONCEPT

Coordinateur de travaux, tous travaux de maçonnerie générale, charpente, couverture, terrassement, assainissement, menuiserie, plâtrerie, carrelage, enduits.

Finances de PASCAL HABITAT CONCEPT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL HABITAT CONCEPT

INSEE

PASCAL BANZY

Président de SAS

Depuis la création (07 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de PASCAL HABITAT CONCEPT

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

46090 Labastide-MarnhacSiègeActif
880 260 757 00021 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 7490A
82000 MontaubanFermé
880 260 757 00013 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 7490A

Documents juridiques de PASCAL HABITAT CONCEPT

INPI

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2020

Acte

Dépôt du -

Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de PASCAL HABITAT CONCEPT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL HABITAT CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL HABITAT CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL HABITAT CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL HABITAT CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL HABITAT CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL HABITAT CONCEPT

BODACC

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 septembre 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
17 octobre 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
09 juillet 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
26 décembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
29 mai 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
31 août 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

26 juillet 2024création
Date d'effet : 07 janvier 2020

Questions fréquentes sur PASCAL HABITAT CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de PASCAL HABITAT CONCEPT ?

Le numéro SIREN de PASCAL HABITAT CONCEPT est 880 260 757. Le SIRET de son siège social est 880 260 757 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60880260757.

Qui dirige PASCAL HABITAT CONCEPT ?

PASCAL HABITAT CONCEPT est dirigée par PASCAL BANZY, président de sas.

Où se situe le siège social de PASCAL HABITAT CONCEPT ?

Le siège social de PASCAL HABITAT CONCEPT est situé 451 CHE de Villesèque Lieudit Nougayrèdes, 46090 Labastide-Marnhac.