PASCAL JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 309 709 855, PASCAL JACQUES est une 1000 créée le 31 décembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Fontaine, 04120 Castellane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de PASCAL JACQUES
INSEE- Dénomination
- PASCAL JACQUES
- SIREN
- 309 709 855
- SIRET (siège)
- 309 709 855 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR42309709855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 709 855
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 31 décembre 1996
- Siège social
- RUE DE LA FONTAINE, 04120, CASTELLANE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PASCAL JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL JACQUES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 04120 CASTELLANESiègeFermé
309 709 855 00022 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 702A
- 04120 CASTELLANEFermé
309 709 855 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 672Z
Documents juridiques de PASCAL JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1996
Questions fréquentes sur PASCAL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JACQUES ?
Le numéro SIREN de PASCAL JACQUES est 309 709 855. Le SIRET de son siège social est 309 709 855 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42309709855.
Où se situe le siège social de PASCAL JACQUES ?
Le siège social de PASCAL JACQUES est situé rue de la Fontaine, 04120 Castellane.
PASCAL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JACQUES.
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