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PASCAL JASMINE

Active
Siren510 780 828Entrepreneur individuel30600 VAUVERTCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 780 828, PASCAL JASMINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Freres Lumiere, 30600 Vauvert. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL JASMINE

Dénomination
PASCAL JASMINE
SIREN
510 780 828
SIRET (siège)
510 780 828 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31510780828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 780 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
8 RUE DES FRERES LUMIERE, 30600, VAUVERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL JASMINE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASCAL JASMINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JASMINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JASMINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30600 VAUVERTSiègeActif

    510 780 828 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de PASCAL JASMINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JASMINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JASMINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JASMINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JASMINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JASMINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JASMINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur PASCAL JASMINE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JASMINE ?

Le numéro SIREN de PASCAL JASMINE est 510 780 828. Le SIRET de son siège social est 510 780 828 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31510780828.

Où se situe le siège social de PASCAL JASMINE ?

Le siège social de PASCAL JASMINE est situé 8 rue des Freres Lumiere, 30600 Vauvert.

PASCAL JASMINE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JASMINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JASMINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JASMINE.

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