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PASCAL JEAN

Active
Siren378 741 920Entrepreneur individuel38730 VALENCOGNECréée le 30 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 1990, identifié par le SIREN 378 741 920. Le siège social de l'entreprise se trouve Vachonniere, 38730 Valencogne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN

Dénomination
PASCAL JEAN
SIREN
378 741 920
SIRET (siège)
378 741 920 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73378741920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 741 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 janvier 1990
Siège social
VACHONNIERE, 38730, VALENCOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASCAL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38730 VALENCOGNESiègeActif

    378 741 920 00011 · ouvert le 30 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASCAL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 1990

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN est 378 741 920. Le SIRET de son siège social est 378 741 920 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73378741920.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN ?

Le siège social de PASCAL JEAN est situé Vachonniere, 38730 Valencogne.

PASCAL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN.

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