PASCAL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 décembre 1981 sous le numéro SIREN 404 558 793. Elle est domiciliée Ld Bardet, 46360 Les Pechs du Vers. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.
Fiche d'identité de PASCAL JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN
- SIREN
- 404 558 793
- SIRET (siège)
- 404 558 793 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72404558793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 558 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 08 décembre 1981
- Siège social
- LD BARDET, 46360, LES PECHS DU VERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JEAN
Elevage d'ovins et de caprins
Finances de PASCAL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46360 LES PECHS DU VERSSiègeActif
404 558 793 00018 · ouvert le 08 décembre 1981 · NAF 0145Z
Documents juridiques de PASCAL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 1981
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN est 404 558 793. Le SIRET de son siège social est 404 558 793 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72404558793.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN ?
Le siège social de PASCAL JEAN est situé Ld Bardet, 46360 Les Pechs du Vers.
PASCAL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN.
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