PASCAL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 juin 2001 sous le numéro SIREN 448 253 062. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Georges Clemenceau, 51480 Damery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de PASCAL JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN
- SIREN
- 448 253 062
- SIRET (siège)
- 448 253 062 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86448253062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 253 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 28 juin 2001
- Siège social
- 20 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 51480, DAMERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JEAN
Culture de la vigne
Finances de PASCAL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51480 DAMERYSiègeActif
448 253 062 00013 · ouvert le 28 juin 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PASCAL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juin 2001
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN est 448 253 062. Le SIRET de son siège social est 448 253 062 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86448253062.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN ?
Le siège social de PASCAL JEAN est situé 20 rue Georges Clemenceau, 51480 Damery.
PASCAL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN.
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