PASCAL JEAN-CLAUDE

Active

Siren317 258 663Entrepreneur individuel13012 MARSEILLECréée le 01 janvier 1974

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 317 258 663. Elle est domiciliée 35 rue Pierre Beranger, 13012 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 522C comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: PASCAL JEAN-CLAUDE
SIREN: 317 258 663
SIRET (siège): 317 258 663 00036
N° TVA intracommunautaire: FR70317258663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 258 663
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 522C
Date de création: 01 janvier 1974
Siège social: 35 RUE PIERRE BERANGER, 13012, MARSEILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASCAL JEAN-CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

13012 MARSEILLESiègeFermé
317 258 663 00036 · ouvert le 02 septembre 1996 · NAF 522C
13014 MARSEILLEFermé
317 258 663 00028 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 151F

Documents juridiques de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-CLAUDE est 317 258 663. Le SIRET de son siège social est 317 258 663 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70317258663.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de PASCAL JEAN-CLAUDE est situé 35 rue Pierre Beranger, 13012 Marseille.