PASCAL JEAN-CLAUDE

Active

Siren812 848 877Entrepreneur individuel83510 LORGUESCréée le 01 août 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2015, identifié par le SIREN 812 848 877. Elle est domiciliée Les Rougons, 83510 Lorgues. L'entreprise déclare le code NAF 0126Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: PASCAL JEAN-CLAUDE
SIREN: 812 848 877
SIRET (siège): 812 848 877 00013
N° TVA intracommunautaire: FR11812848877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 812 848 877
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0126Z
Date de création: 01 août 2015
Siège social: LES ROUGONS, 83510, LORGUES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL JEAN-CLAUDE

Culture de fruits oléagineux

Finances de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83510 LORGUESSiègeActif
812 848 877 00013 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 0126Z

Documents juridiques de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2015

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-CLAUDE est 812 848 877. Le SIRET de son siège social est 812 848 877 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11812848877.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de PASCAL JEAN-CLAUDE est situé Les Rougons, 83510 Lorgues.