PASCAL JEAN-CLAUDE

Active

Siren914 324 918Entrepreneur individuel31590 LAVALETTECréée le 01 juin 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2022 sous le numéro SIREN 914 324 918. Elle est domiciliée 59 Rte de Gaure, 31590 Lavalette. Son activité principale relève du code NAF 7220Z.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: PASCAL JEAN-CLAUDE
SIREN: 914 324 918
SIRET (siège): 914 324 918 00012
N° TVA intracommunautaire: FR36914324918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 914 324 918
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7220Z
Date de création: 01 juin 2022
Siège social: 59 RTE DE GAURE, 31590, LAVALETTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL JEAN-CLAUDE

Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Finances de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31590 LAVALETTESiègeActif
914 324 918 00012 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 7220Z

Documents juridiques de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2022

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-CLAUDE est 914 324 918. Le SIRET de son siège social est 914 324 918 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36914324918.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de PASCAL JEAN-CLAUDE est situé 59 Rte de Gaure, 31590 Lavalette.