PASCAL JEAN-DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2000 sous le numéro SIREN 720 704 113. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 Che de Nicol, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.
Fiche d'identité de PASCAL JEAN-DANIEL
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN-DANIEL
- SIREN
- 720 704 113
- SIRET (siège)
- 720 704 113 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR05720704113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 720 704 113
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 15 septembre 2000
- Siège social
- 62 CHE DE NICOL, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JEAN-DANIEL
MECANIQUE AUTOS ET VENTE DE VEHICULES NEUFS ET D'OCCASION
Finances de PASCAL JEAN-DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL JEAN-DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL JEAN-DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
720 704 113 00029 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 4520A
Documents juridiques de PASCAL JEAN-DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL JEAN-DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL JEAN-DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL JEAN-DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2000
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-DANIEL ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-DANIEL est 720 704 113. Le SIRET de son siège social est 720 704 113 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05720704113.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-DANIEL ?
Le siège social de PASCAL JEAN-DANIEL est situé 62 Che de Nicol, 31200 Toulouse.
PASCAL JEAN-DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN-DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN-DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN-DANIEL.
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