PASCAL JEAN-FRANCOIS
Active7410Z · Activités spécialisées de design
PASCAL JEAN-FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 octobre 2015 sous le numéro SIREN 422 883 868. Son siège social est situé 7 rue Montesquieu, 38320 Eybens. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de PASCAL JEAN-FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN-FRANCOIS
- SIREN
- 422 883 868
- SIRET (siège)
- 422 883 868 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR62422883868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 883 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 30 octobre 2015
- Siège social
- 7 RUE MONTESQUIEU, 38320, EYBENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de PASCAL JEAN-FRANCOIS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de PASCAL JEAN-FRANCOIS
GRAPHISME, WEBDESIGN CREATION ET REALISATION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION PRINT ET WEB
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Établissements de PASCAL JEAN-FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38320 EYBENSSiègeActif
422 883 868 00032 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 7410Z
- 38240 MEYLANFermé
422 883 868 00024 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 222G
Conformité de PASCAL JEAN-FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN-FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCAL JEAN-FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2015
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-FRANCOIS est 422 883 868. Le SIRET de son siège social est 422 883 868 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62422883868.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-FRANCOIS ?
Le siège social de PASCAL JEAN-FRANCOIS est situé 7 rue Montesquieu, 38320 Eybens.
PASCAL JEAN-FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN-FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN-FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN-FRANCOIS.
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