PASCAL JEAN-FRANCOIS
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
PASCAL JEAN-FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2012 sous le numéro SIREN 750 896 953. Le siège social de l'entreprise se trouve La Laiterie, 24460 Agonac. PASCAL JEAN-FRANCOIS relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de PASCAL JEAN-FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN-FRANCOIS
- SIREN
- 750 896 953
- SIRET (siège)
- 750 896 953 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22750896953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 896 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 mai 2012
- Siège social
- LA LAITERIE, 24460, AGONAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JEAN-FRANCOIS
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
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Établissements de PASCAL JEAN-FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24460 AGONACSiègeActif
750 896 953 00015 · ouvert le 15 mai 2012 · NAF 4781Z
Conformité de PASCAL JEAN-FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN-FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCAL JEAN-FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 2012
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-FRANCOIS est 750 896 953. Le SIRET de son siège social est 750 896 953 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22750896953.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-FRANCOIS ?
Le siège social de PASCAL JEAN-FRANCOIS est situé La Laiterie, 24460 Agonac.
PASCAL JEAN-FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN-FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN-FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN-FRANCOIS.
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