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PASCAL JEAN-FRANCOIS

Active
Siren750 896 953Entrepreneur individuel24460 AGONACCréée le 15 mai 2012

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

PASCAL JEAN-FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2012 sous le numéro SIREN 750 896 953. Le siège social de l'entreprise se trouve La Laiterie, 24460 Agonac. PASCAL JEAN-FRANCOIS relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de PASCAL JEAN-FRANCOIS

Dénomination
PASCAL JEAN-FRANCOIS
SIREN
750 896 953
SIRET (siège)
750 896 953 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22750896953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 896 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
15 mai 2012
Siège social
LA LAITERIE, 24460, AGONAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL JEAN-FRANCOIS

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

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Établissements de PASCAL JEAN-FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24460 AGONACSiègeActif

    750 896 953 00015 · ouvert le 15 mai 2012 · NAF 4781Z

Conformité de PASCAL JEAN-FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN-FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCAL JEAN-FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2012

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-FRANCOIS est 750 896 953. Le SIRET de son siège social est 750 896 953 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22750896953.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-FRANCOIS ?

Le siège social de PASCAL JEAN-FRANCOIS est situé La Laiterie, 24460 Agonac.

PASCAL JEAN-FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JEAN-FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JEAN-FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN-FRANCOIS.

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