PASCAL JEAN MICHEL

Active

Siren508 778 529Entrepreneur individuel66820 VERNET-LES-BAINSCréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL JEAN MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 508 778 529. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 av du Docteur Jalibert Res les Balcons du Canigou, 66820 Vernet-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN MICHEL

INSEE

Dénomination: PASCAL JEAN MICHEL
SIREN: 508 778 529
SIRET (siège): 508 778 529 00018
N° TVA intracommunautaire: FR53508778529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 508 778 529
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: 4 AV DU DOCTEUR JALIBERT RES LES BALCONS DU CANIGOU, 66820, VERNET-LES-BAINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL JEAN MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASCAL JEAN MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66820 VERNET-LES-BAINSSiègeActif
508 778 529 00018 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASCAL JEAN MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN MICHEL est 508 778 529. Le SIRET de son siège social est 508 778 529 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53508778529.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN MICHEL ?

Le siège social de PASCAL JEAN MICHEL est situé 4 av du Docteur Jalibert Res les Balcons du Canigou, 66820 Vernet-les-Bains.