CheckersProcédures

PASCAL JEAN MICHEL

Active
Siren522 408 459Entrepreneur individuel34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNECréée le 09 septembre 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL JEAN MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2014 sous le numéro SIREN 522 408 459. Elle est domiciliée 23 rue du 11 Novembre, 34440 Nissan-Lez-Enserune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9511Z.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN MICHEL

Dénomination
PASCAL JEAN MICHEL
SIREN
522 408 459
SIRET (siège)
522 408 459 00041
N° TVA intracommunautaire
FR75522408459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 408 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511Z
Date de création
09 septembre 2014
Siège social
23 RUE DU 11 NOVEMBRE, 34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PASCAL JEAN MICHEL

REPARATION D ORDINATEURS MECANIQUE AUTOMOBILE

Finances de PASCAL JEAN MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN MICHEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif

    522 408 459 00041 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 9511Z

  • 34310 MONTADYFermé

    522 408 459 00017 · ouvert le 03 mai 2010 · NAF 9511Z

  • 34310 MONTADYFermé

    522 408 459 00025 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 9511Z

  • 34310 MONTADYFermé

    522 408 459 00033 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 9511Z

Documents juridiques de PASCAL JEAN MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2014

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN MICHEL est 522 408 459. Le SIRET de son siège social est 522 408 459 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75522408459.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN MICHEL ?

Le siège social de PASCAL JEAN MICHEL est situé 23 rue du 11 Novembre, 34440 Nissan-Lez-Enserune.

PASCAL JEAN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JEAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JEAN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN MICHEL.