PASCAL JEAN MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL JEAN MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2014 sous le numéro SIREN 522 408 459. Elle est domiciliée 23 rue du 11 Novembre, 34440 Nissan-Lez-Enserune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9511Z.
Fiche d'identité de PASCAL JEAN MICHEL
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN MICHEL
- SIREN
- 522 408 459
- SIRET (siège)
- 522 408 459 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR75522408459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 408 459
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9511Z
- Date de création
- 09 septembre 2014
- Siège social
- 23 RUE DU 11 NOVEMBRE, 34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JEAN MICHEL
REPARATION D ORDINATEURS MECANIQUE AUTOMOBILE
Finances de PASCAL JEAN MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL JEAN MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL JEAN MICHEL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif
522 408 459 00041 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 9511Z
- 34310 MONTADYFermé
522 408 459 00017 · ouvert le 03 mai 2010 · NAF 9511Z
- 34310 MONTADYFermé
522 408 459 00025 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 9511Z
- 34310 MONTADYFermé
522 408 459 00033 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 9511Z
Documents juridiques de PASCAL JEAN MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL JEAN MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL JEAN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL JEAN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2014
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN MICHEL ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN MICHEL est 522 408 459. Le SIRET de son siège social est 522 408 459 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75522408459.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN MICHEL ?
Le siège social de PASCAL JEAN MICHEL est situé 23 rue du 11 Novembre, 34440 Nissan-Lez-Enserune.
PASCAL JEAN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN MICHEL.
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