PASCAL JEAN-MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 824 108 542, PASCAL JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2017. Elle est domiciliée 59 rue du Languedoc, 31600 Muret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de PASCAL JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN-MICHEL
- SIREN
- 824 108 542
- SIRET (siège)
- 824 108 542 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17824108542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 108 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 janvier 2017
- Siège social
- 59 RUE DU LANGUEDOC, 31600, MURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JEAN-MICHEL
Élevage d'autres animaux
Finances de PASCAL JEAN-MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL JEAN-MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31600 MURETSiègeActif
824 108 542 00013 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0149Z
Documents juridiques de PASCAL JEAN-MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL JEAN-MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2017
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-MICHEL est 824 108 542. Le SIRET de son siège social est 824 108 542 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17824108542.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-MICHEL ?
Le siège social de PASCAL JEAN-MICHEL est situé 59 rue du Languedoc, 31600 Muret.
PASCAL JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN-MICHEL.
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