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PASCAL JEAN-PAUL

Active
Siren412 744 567Entrepreneur individuel33820 BRAUD-ET-SAINT-LOUISCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 744 567, PASCAL JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Les Allains, 33820 Braud-et-Saint-Louis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN-PAUL

Dénomination
PASCAL JEAN-PAUL
SIREN
412 744 567
SIRET (siège)
412 744 567 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01412744567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 744 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LES ALLAINS, 33820, BRAUD-ET-SAINT-LOUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL JEAN-PAUL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PASCAL JEAN-PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN-PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN-PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33820 BRAUD-ET-SAINT-LOUISSiègeActif

    412 744 567 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PASCAL JEAN-PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN-PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN-PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-PAUL est 412 744 567. Le SIRET de son siège social est 412 744 567 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01412744567.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-PAUL ?

Le siège social de PASCAL JEAN-PAUL est situé Les Allains, 33820 Braud-et-Saint-Louis.

PASCAL JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN-PAUL.

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