PASCAL JEAN-PIERRE

Active

Siren402 022 073Entrepreneur individuel45210 BAZOCHES-SUR-LE-BETZCréée le 01 juillet 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1995 sous le numéro SIREN 402 022 073. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Mulots, 45210 Bazoches-sur-le-Betz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN-PIERRE

INSEE

Dénomination: PASCAL JEAN-PIERRE
SIREN: 402 022 073
SIRET (siège): 402 022 073 00041
N° TVA intracommunautaire: FR47402022073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 022 073
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juillet 1995
Siège social: LES MULOTS, 45210, BAZOCHES-SUR-LE-BETZ
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PASCAL JEAN-PIERRE

Autre création artistique

Finances de PASCAL JEAN-PIERRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN-PIERRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN-PIERRE

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

45210 BAZOCHES-SUR-LE-BETZSiègeActif
402 022 073 00041 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9003B
84000 AVIGNONActif
402 022 073 00033 · ouvert le 27 janvier 2009 · NAF 6820A
77710 REMAUVILLEFermé
402 022 073 00017 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 923A

Documents juridiques de PASCAL JEAN-PIERRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PASCAL JEAN-PIERRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN-PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN-PIERRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-PIERRE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-PIERRE ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-PIERRE est 402 022 073. Le SIRET de son siège social est 402 022 073 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47402022073.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-PIERRE ?

Le siège social de PASCAL JEAN-PIERRE est situé Les Mulots, 45210 Bazoches-sur-le-Betz.