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PASCAL JEAN YVES

Active
Siren517 489 258Entrepreneur individuel83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 15 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL JEAN YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2002, identifié par le SIREN 517 489 258. Le siège social de l'entreprise se trouve 810 av Laennec la Ruche, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN YVES

Dénomination
PASCAL JEAN YVES
SIREN
517 489 258
SIRET (siège)
517 489 258 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52517489258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 489 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 juillet 2002
Siège social
810 AV LAENNEC LA RUCHE, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL JEAN YVES

Culture de la vigne

Finances de PASCAL JEAN YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    517 489 258 00015 · ouvert le 15 juillet 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL JEAN YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2002

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN YVES

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN YVES ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN YVES est 517 489 258. Le SIRET de son siège social est 517 489 258 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52517489258.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN YVES ?

Le siège social de PASCAL JEAN YVES est situé 810 av Laennec la Ruche, 83140 Six-Fours-les-Plages.

PASCAL JEAN YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JEAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JEAN YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN YVES.

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