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PASCAL JEAN YVES

Active
Siren531 251 130Entrepreneur individuel74270 FRANGYCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 251 130, PASCAL JEAN YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Champagne, 74270 Frangy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN YVES

Dénomination
PASCAL JEAN YVES
SIREN
531 251 130
SIRET (siège)
531 251 130 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43531251130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 251 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
CHAMPAGNE, 74270, FRANGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL JEAN YVES

Elevage d'autres animaux

Finances de PASCAL JEAN YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 FRANGYSiègeActif

    531 251 130 00013 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de PASCAL JEAN YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN YVES

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN YVES ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN YVES est 531 251 130. Le SIRET de son siège social est 531 251 130 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43531251130.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN YVES ?

Le siège social de PASCAL JEAN YVES est situé Champagne, 74270 Frangy.

PASCAL JEAN YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JEAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JEAN YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN YVES.

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